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Formulaire vente de bateau

Navigation maritime : vente d. La présente vente est conclue pour la somme de : (en lettres). Réglées par chèque bancaire-postal ou espèces ( rayer les mentions inutiles). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux.

Type et nom de série : ……………………………… Année construction. NoNoPrénoPrénoNé(e) le : Né(e).

Domicile : Profession : Profession : Nationalité : Nationalité. Il a été convenu ce qui suit : M. Série :______ N ーde série . Ci-dessous le téléchargement. Compromis de vente bateau. Document Microsoft Word 24.

Pour vendre un bateau il faut réaliser un acte de vente signé des parties. Si le bateau est francisé. DE PLAISANCE ENTRE PARTICULIERS.

Adresse______________________________________________________________. Certifie avoir vendu le. Un critère de sécurité pour la future acquisition. Garantie acquise selon votre contrat.

Pour en savoir plus, contactez-nous ! Que faut-il savoir et quels sont les papiers . Nom en capitale, prénom usuel souligné). A______________Le____________. Formulaire IMMATRICULATION bateau de commerce et bateau de.

Tu peux le prendre comme contrat si tu vends un Optimist. En revanche, la réitération devant notaire ou sous seing privée en prenant le modèle des Douanes est INUTILE. CLIQUER SUR LE DOCUMENT SELECTIONNE POUR LE TELECHARGER. Livraison (condition).

En cas de location à un noliseur, indiquer le nom du . Prix de vente (complété du mode de règlement) :. Créez, imprimez ou téléchargez facilement un acte de vente gratuit.