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Certificat de vente d un moteur hors bord

Nom en capitale, prénom usuel souligné). A______________Le____________. DE PLAISANCE ENTRE PARTICULIERS. Adresse______________________________________________________________. Certifie avoir vendu le.

Né le UJUULUU à domicilié. Autres résultats sur my. N° de série( la marque et la puissance) du moteur tu dois pouvoir le faire immatriculer ! Type (HB ou IB), puissance. Accessoires vendus avec le navire.

Fait à : le : VENDEUR(S). Il a été convenu ce que suit : Le vendeur agissant en qualité de propriétaire du navire : Nom du navire :………………………………………………… Quartier . Construction amateur : oui non. Lettre de consultation moteur HB – Arzon – Site officiel. Bonjour à tous, Je suis en train de changer le moteur in- board de mon voilier. Je voudrais savoir quelles sont les formalités administratives concernant la vente de mon ancien moteur.

Déclaration de conformité CE établie par le propriétaire et compte . Au besoin, prix de chaque item pris séparément : Moteur : ______, remorque : ______, autre : ). Sites sur certificat de vente d un bateau: ;. LA DOUANE ET LA PLAISANCE – Guide des formalités. Entre es soussignés : Domicile (adresse de la résidence principale) : 1. BATEAUX À MOTEUR IN BOARD. NOPrénoDate : et lieu de naissance : Nationalité : 1. Somme des deux puissances prise en compte). N° CERTIFICAT : DATE : OBS.

Navire acheté hors de France,. III – Bateaux à moteur in board : – pour la navigation maritime (2). Tout navire français qui prend la mer doit avoir à son bord son acte de francisation.

Hors – bord : calculez la taxe pour chaque moteur (en déduisant CV) puis additionnez cette dernière par le nombre de moteurs. Celui-ci doit se trouver à bord en. Coque plastique ponté acajou, avec roof à couchette et équipement de vie à bord.